Gestion des matériaux terreux
Sur la base de l’état initial des sols, on établit un plan d’entreposage, de réutilisation et d’élimination des matériaux terreux en fonction de leurs caractéristiques et de leur niveau de pollution.
Les sols décapés doivent faire l’objet d’un plan de valorisation ou de mise en décharge des matériaux terreux. Il convient donc d’analyser si les sols en place contiennent des substances dangereuses selon l’OSol. Cette procédure d’analyse et d’évaluation est décrite à la page Etat initial / analyse des substances dangereuses.
La liste des substances dangereuses est inventoriée dans le document "Instruction. Evaluation et utilisation des matériaux terreux" (OFEFP, 2001).
Une marche à suivre pour la manutention des différentes classes de matériaux pollués devra ensuite être appliquée et doit donc être planifiée ("Instructions. Evaluation et utilisation des matériaux terreux", OFEFP, 2001, "Sols pollués - Evaluation de la menace et mesures de protection", OFEFP, 2005 et "Evaluation des sols en vue de leur valorisation", OFEV, 2021).
Le plan de valorisation ou de mise en décharge doit indiquer :
Les volumes qui seront mis définitivement en décharge et leur destination finale.
Les volumes de matériaux terreux réutilisés sur le chantier.
Les volumes de matériaux valorisés hors du chantier avec leurs qualités (chimiques et pédologiques), leurs réutilisations (à déterminer de préférence avec un spécialiste de la protection des sols sur chantier).
Une estimation des coûts des différentes solutions retenues.
L'exportation immédiate hors site et l'entreposage des matériaux terreux doit être planifiée. La problématique des réutilisations hors du site de chantier doit trouver des solutions concrètes et la réalisation de celles-ci doit être décrite de manière détaillée. L'autorité compétente pour l'autorisation de construire peut exiger l'établissement d'un plan de valorisation des matériaux terreux.