Situation locale

Par situation locale, on entend la prise en compte du climat, de la présence de plantes invasives, des utilisations des terres et des zones et sites particuliers.

En période de pluie, les travaux de décapage, d’excavation et de manutention de sols risquent d’être interrompus. Le régime des pluies et la pluviométrie d’un site peuvent être connus en consultant les sites météorologiques (par exemple agrometeo). Les périodes les plus favorables pour les travaux peuvent ainsi être déterminées.

Les plantes invasives représentent un risque pour les terres remises en place sur un chantier ou valorisées à l’extérieur du chantier. On doit évaluer ce risque avant le début du chantier car les matériaux excavés contenant des plantes invasives ou des stocks grainiers de plantes invasives doivent être gérés de façon spécifique (ODE, OTD, OSol).

Les plantes invasives sont référencées sur la liste noire​ des plantes invasives. Une partie des lieux avec présence de néophytes en Suisse peut être visualisée ici.

L’utilisation des terres agricoles peut impliquer des contraintes particulières sur l’emplacement ou sur le tracé d’un projet. Le type d’utilisation agricole, tel que : surfaces en cultures, surfaces herbagères, cultures pérennes (vignes, arboriculture ou horticulture), surface agricole servant à la compensation écologique, peut avoir une implication dans la planification du moment des chantiers de brève durée ou dans la mise en place de mesures de protection des sols préventives.

Les surfaces en culture sont successivement en période de semis, de récolte ou de jachère. L’exploitant d’une parcelle est la seule personne en mesure de prédire ces périodes.

Une planification du chantier hors des périodes de culture permet une diminution des coûts d’indemnisation et facilite le travail.

Une parcelle peut appartenir à différentes zones de protection ou d’utilisation, avec leur réglementation propre. La Confédération, les cantons ou les communes peuvent informer sur l’appartenance d’une parcelle aux différentes zones existantes, via un guichet cartographique ou sur demande aux différents services.